FédéGN: Dossier sur les contrefaçons et l’importation

26
Oct
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Jérémy WALTHER de la coordination Airsoft de la FédéGN vient de nous transmettre un dossier regroupant diverses informations sur les contrefaçons ainsi que sur la législation en ce qui concerne l’importation de répliques et les procédures de douane. Voici le lien de téléchargement : Importation et contrefaçon de répliques d’airsoft (PDF – 1.1 Mo).

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58 réactions sur “FédéGN: Dossier sur les contrefaçons et l’importation”

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Arno GIGM

Quand on lis la liste des marques déposé par Cybergomme, ça donne vraiment envie de foutre le feu a toutes leurs répliques!!! 😮
Sinon, c’est plutôt clair et bien vue, bon, après pour mettre le tout en pratique avant d’acheter une réplique, il faut déjà avoir l’oeil! Mais bon, achetons des répliques haute gamme de marques qui innovent et tout le monde y trouveras son compte :)( surtout nos banquiers 😆 )

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titi

donc si j’ai bien lu, une réplique cheap sans marquage est légal.
c’est vrai que cybergun à pas mal de licenses. j’en ai deux et elles marchent très bien.
j’ai un sig qui est très sollicité depuis 1 an aucun pb, mon galil marche très bien aussi.
mais est-il légal d’importer des répliques, les douanes ne risquent-elles pas de confondre avec de véritables armes.

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Golf Lima

@titi: Tu as bien lu, une réplique qui ne contrefait pas de marques (donc sans marquage), ni de modèle, et bien elle est légale. Le cheap peut tout à fait être légal.
Et oui, heureusement, il est légal d’importer des répliques, et ne t’inquiète pas, les douanes savent maintenant très bien faire la différence ^^

#4 Répondre à ce commentaire

AsH

@ titi et Golf Lima : Les shop proposent aussi de masqué les marquages sur vos répliques avec soit du scotch ou une pâte caoutchouc de plus ils découpent les marques et effacent les noms sur les boites et le manuels les rendant ainsi légales qu’il soit cheap avec marquages ou high-end

Le truc que je ne comprend pas c’est pourquoi cybergun a eu le droit de déposée le nom de AK-47 et kalachnikov alors que c’est du domaine public….. et comment peut t’on déposé des noms comme blow back qui sont même utilisée sur de vrais armes comme presque tout les pistolets (les vrais armes deviendraient des contrefaçon des réplique d’armes de CG houuuu lol), ou Hop Up alors que CG vendais des lances boulettes de papier a l’époque ou le premier hop up a été crée…..

#5 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@AsH: Les pratiques qui consistent à masquer les marques sont plus que douteuses. En tout cas, d’un point de vue des douanes, c’est le meilleur moyen pour attirer leur attention … Le mieux, c’est une boite blanche, vierge de toute inscription, comme ça t’es tranquille ^^

Cybergun a pu déposer une foules de marques à l’époque où tout ceci n’était pas aussi connu. Beaucoup de leurs marques ont plus de 15 ans. A l’époque, y’avait pas les films et jeux vidéos pour « promouvoir le monde des armes », et nous, j’en parle même pas ^^ (enfin, comme le reste, ça existait, mais à une beaucoup plus petite échelle quoi).

Pour Kalashnikov, faut leur laisser le fait qu’il ont le droit d’utiliser ce nom car ils ont conclu un contrat de licence avec Mr Kalashnikov (ils ont donc les droits sur le nom et son image). Cf la Kalashnikov Energy Drink ^^

#6 Répondre à ce commentaire

AsH

@ Golf Lima : Elles sont pas douteuses c’est légal (de scotché, de découpé et d’effacer au marker) car y’a rien marqué dessus, par contre ton carton blanc avec ta réplique full marquée et avec des « airsoft gun » et « Hop up system » sur le livret etc…. elle passera pas sur une ouverture au hasard mais bon c’est ton choix, si tu veux jouer….
Enfin t’as jamais du commandé chez RedWolf 😛

Et je vois que t’as pas joué non plus a Resident Evil (je parle pas du 5 bien évidement), y’as un gros logo Tokyo Marui dans le générique, donc y’avait pas les jeux vidéo pour promouvoir a cette époque…… 😈

Mais tout le monde peut utiliser le nom de Kalachnikov (Et envoyé CG se faire enfourné par un park mètre par la même occasion 😆 )

#7 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@AsH: T’a pas compris ce que je voulais te dire ^^ Je reprends xD
Bien sûr, y’a rien qui t’interdit de mettre du scotch sur une marque (manquerait plus que ça !). Mais mets toi deux secondes dans la peau d’un douanier. T’es en fin de journée et t’a qu’une envie c’est de rentrer chez toi, voire ta femme et tes gosses. Et là, paf, deux cartons qui déclarent avoir des répliques, sur l’un y’a du scotch, des bouts découpés et tout, et l’autre, rien de particulier, des marquages mais c’est propre. Lequel tu parait le plus suspect ? Lequel auras-tu envie d’ouvrir … C’est là où je veux en venir, cette méthode est certes légale, mais il suffit de retirer un bout de scotch pour se rendre compte que l’on a affaire à une contrefaçon …

Sinon, pour ce qui est des jeux vidéos et tout ça, il y a 15 ans, en 1995, à l’époque de Windows 95, de Doom II, et autres, en fait, à l’époque des jeux en Full 2D, on peut pas dire que ça avait le même essort qu’aujourd’hui ^^ Il faut se rendre compte que si pour nous autres « AK 47 », « MP5 », « FAMAS », « M4 » ça fait « tilt » tout de suite dans notre tête et qu’on sait à quoi ça ressemble, le calibre etc etc etc, pour beaucoup de gens, ben ça fait pas « tilt », et certains te répondrons que le « M4 » c’est un hélicoptère, ou bien un char, ou encore une autoroute en Russie …

D’où le fait que à l’époque de beaucoup de leurs dépôts, soit avant 1995, peu de gens étaient avertis sur ces sujets, et donc c’est passé comme une lettre à la poste. Bon, après, il faut aussi savoir que le boulot de l’INPI n’est pas de dire si une marque est valide ou pas d’un point de sa généricité, mais plutôt de si elle est légale ou pas, et encore, … C’est plutôt aux concurrents qu’il incombe de faire annuler les enregistrements de marques qui sont abusives, malheureusement…

#8 Répondre à ce commentaire

greg

le lien marche vachement…

#9 Répondre à ce commentaire

albator

Fédégn = Cybergun

quant je vois le sponsoring qu’ils ont pour faire leurs parties, je suis pas surpris qu’ils mettent ca pour dissuader les autres d’acheter les répliques non cybergun….

Une fédération ne doit pas avoir de sponsoring ni de didact sur une seue marque ….

#10 Répondre à ce commentaire

Vash the stampede

Donc au final, le cheap ne fait pas de contrefaçon sur le design car il doit y avoir au moins 5 différences sur les répliques (troll inside) 🙂

Bref, article intéressant au demeurant 🙂

#11 Répondre à ce commentaire

lololo

@albator : +111111111111111111111 💡 💡

#12 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@albator: Euh ? Là je crois que t’a craqué. La FédéGN n’est en aucun cas affiliée à Cybergun. Nos parties ne sont pas sponsorisées par qui que ce soit (enfin, je parle pour l’airsoft, je ne sais pas si les médiévaux se font sponsoriser, et si c’était le cas, je vois mal ce que Cybergun viendrait y faire …). La seule chose que Cybergun à sponsorisé pour la FédéGN c’est des tracts sur l’airsoft, mais y’a aussi des boutiques qui ont sponsorisé. Argument hors de propos. Si tu veux faire ton troll, merci d’aller pourrir un autre site.

Ensuite, le but de ce document n’est en aucun cas de dissuader les gens d’acheter du cheap, mais au contraire de faire le point sur ce qui est légal ou pas. Et donc, quelque part, d’encourager à acheter du « bon » cheap.

@Vash the stampede: Ça va même plus loin que ça. J’ai fait une petite recherche sur les modèles déposés dans notre catégorie, et pour le moment je n’ai rien trouvé qui ressemble à nos répliques, ou à des armes. Donc en fait, nous ne devrions à priori même pas souffrir de contrefaçon sur les modèles. Y’a que les marques qui posent un soucis.

#13 Répondre à ce commentaire

AsH

Heuu t’est grave ! 😯

Déjà les deux cartons de livraisons ont la même gueule quand ils sont fermé (brun fermé avec de l’adhésif)
Bon, une fois les deux cartons ouvert pour contrôle, tu crois vraiment que les douaniers sont a ce point cons comme de ballais, pour laissé passé plus facilement un carton avec écrit Hop Up, Airsoft gun, etc…. juste par ce qu’il fait « clean » (clean enfin y’a écrit en gros « contrefaçon » d’un point de vue Cyber caca dessus mais bon….) alors qu’un carton ou il y a rien écrit car effacé avec un marquer lui ben il le laisse pas passé….. 😈

Et oui c’est vrais avant 1995 on vivaient dans le monde des bisounours gogol a souhait et des qu’on voyait DOOM (1993) ou Terminator et j’en passe…. on faisait pas le rapport avec les armes mais t’est né quand toi ????
Certes c’est plus médiatisé actuellement qu’a l’époque, marquetting oblige y’as de plus en plus de pub pour tout, mais dire que y’avait ni les films ni les jeux vidéo pour parler du monde des armes, c’est soit que tu vivais dans les bois ou que t’étais pas né !

Ensuite l’INPI c’est des gros glands qui enregistre n’importe quoi a n’importe qui pourvus qu’il paye

#14 Répondre à ce commentaire

Méchante

Jérémy WALTHER ????

==> Marque Déposé CG 😛

#15 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@AsH: Ahem. Je te dis juste qu’un colis bariolé de scotch parait plus suspect à première vue qu’un autre qui ne l’est pas. après tu es libre de faire ce que tu veux. A mon sens, c’est plus propre de demander un carton vierge à la place de celui de la réplique (car c’est bien souvent le carton qui te fout dans la merde) que de foutre du scotch, mais après, tu fais ce que tu veux !! Et surtout, du scotch, ça s’enlève !

Sinon, je te serais aussi gré de lire un peu les posts auxquels tu réponds : à aucun moment je n’ai dit que y’avait ni jeux ni films, mais, comme tu l’a toi-même dit, j’ai dit que ça n’avait pas le même impact qu’aujourd’hui. La courtoisie, ça n’a encore tué personne.

Et euh oui, l’INPI, son boulot c’est juste d’enregistrer, visiblement, ils ne font pas d’excès de zèle dans leur taff’ ces gens là …

@Méchante: Non, ça n’appartient pas à Cybergun, c’est Umarex qui possède la marque Walther maintenant … (et je précise que je n’ai aucun, et ne veux avoir aucun lien avec eux ^^).

#16 Répondre à ce commentaire

Psycho

@ Albator:

Fédégn = Cybergun

Tu as lu le dossier jusqu’au bout? Je ne pense pas…. Le dossier est cosigné par la FTAD, à savoir des gens qui ont initié des choses comme: le projet Airsoft Libre.
Donc, avant de raconter n’importe quelle connerie, renseigne toi…
Sans rancune!

#17 Répondre à ce commentaire

Méchante

@Golf Lima

Au temps pour moi,mais les gens prenaient ça tellement au sérieux que j’ai pensé qu’une petite boutade ne ferait pas de mal, d’où la vanne foireuse …

#18 Répondre à ce commentaire

ilade

Perso , je vous inviter à acheter du Cybergun , ……
Car j’ai pris de l’obligation cybergun , donc : achetez achetez ……………. CYBERGUN .

#19 Répondre à ce commentaire

AsH

Bon fait ton choix en matière de commende a l’étranger, c’est toi que ça regarde, c’est pas mon argent après tout

Et avant de me demandé de bien lire ce que tu écrit, tu serait bien avisé de te lire avant tout, a moins que y’ait un soucis sur le sens d’un mot que tu ne connais pas
Je te cite :
A l’époque, y’avait pas les films et jeux vidéos pour « promouvoir le monde des armes»

J’ai beau cherché t’est indubitable dans ton commentaire…..

#20 Répondre à ce commentaire

Tyber Zann

Moi je vois qu’hélas la situation stagne… Cyber dispose toujours de licences abusives (plus nombreuse que celle »justifiée ») et quand on voit qu’ils vont avoir les licences FNH … nan sérieux c’est vraiment n’importe quoi la France… et comme l’airsoft est méconnu on a pas fini…

Dire qu’il possèdent une licence pour WA, Marushin… ASGK… on croit rêver, moi je trouverais presque cela risible si ce n’était pas aussi handicapant pour les commandes à HK…

A quand Renault qui achète la licence Mercedes…

#21 Répondre à ce commentaire

fergal

surtout que c’est faux, le contrat, commando, rambo, crying freeman, heat, die hard 1,2,3, desperado, true lies, leon, nikita, terminator, predator, si ça c’est pas des films bang bang tes mort je sais pas. ( 1990 – 1995 c’est tout de même pas l’age de pierre )

#22 Répondre à ce commentaire

maxmoum24

ce que fait cyber…., ça ne serait pas de la concurrence déloyale??? (surtout pour le dépôt des marques MARUZEN, MARUSHIN, MARUI)

si c’est le cas, ont peux porter plainte si ont se fait saisir une réplique d’une de ces marques?? (vue que ces entreprises existent réellement)

http://www.concurrence-deloyale.info/

#23 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@Méchante: Pas de soucis ^^ J’avais bien vu la pointe d’humour ! Mais c’est vrai que c’est chiant d’être associé à Umarex (parce que bon Umarex c’est encore pire) (si si c’est possible).

@ilade: Mdr. Tu me dira si ça rapporte !

@Psycho: Merci ! (par contre faut vraiment que je pense à faire une màj du site que t’a linké …)

#24 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@maxmoum24: Et bien, selon ce que dit la DGCCRF, ça serait même un abus de position dominante. Sauf que c’est pas une procédure qui se fait du jour au lendemain. Exemple, ASG a rédigé un dossier de 200 pages pour faire annuler 1 dépôt de marque (HOP UP, marque communautaire), et ça leur a prit 4 ans de procédure, et des frais qui s’élèvent dans les 10000€. Précisons qu’un dépôt de marque, ça coûte 230€ (de mémoire).

Tout aide est bien sûr la bienvenue : dossier_dgccrf at ftad.fr

#25 Répondre à ce commentaire

ilade

Pour Golf Lima :
oui oui , l’obligation cybergun rapporte très bien pour une mise de 100 € mini , voir le communiqué : cyber oblig.

Perso j’en ai 38 garanti jusqu’en 2016 à 8,24% à intérets tous les trmiestres : euh le livret A c’est bien 1,75% non ???? Et l’assurance vie aux alentours de 4% maxi ???

Autre info sur cuberG :
Bonne santé de Cybergun

#26 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

Oui, j’avais lu ça, mais ils peuvent rembourser l’intégralité de l’obligation dès le premier anniversaire, et là, les intérêts … C’est sûr le long terme qu’il faut voir donc !
Mais c’est vrai qu’avec 38 obligations, à terme, si tout se passe bien, ça doit faire dans les 1800€ de gains non ?

#27 Répondre à ce commentaire

Lordof'

Vous allez tous vous mettre à investir chez cyber? ahaha… la bien belle entreprise que voila…
le bel investissement (production française t’a vu ahah) , une société dont les bénéfices sont réutilisés en R&D pour les répliques (avec de l’originalité ahah) et en SAV de qualité, ne parlons pas de l’approvisionnement de leurs franchises, supérieur à toutes les boites non franchisées, avec une marge pour le franchisé, royale…

C’est facile de monter le cours d’une petite société basée sur des marchès en expansion mais encore suffisament méconnue du public pour ne baser ses prix que sur de la capacité à payer du consommateur…

Si j’ai le monopole d’un petit marché, (18,6 m d’euro, c’est pas SAFRAN) ca veut pas forcément dire que je suis un bon entrepreneur, juste que je domine le marché (voir cas Activision)

Allez concombre masqué vend nous du rêve !

#28 Répondre à ce commentaire

Atomsk

« POINT SIGHT » : Dommage pour les chasseurs et autres tireurs utilisant ces optiques…
« SIG SAUER » : Même les policiers se baladent avec des contrefaçons…
« PILOT » : Parce qu’ils font aussi des stylos?
« SCHUMACHER » : 😕

#29 Répondre à ce commentaire

Psycho

@ Golf Lima: de rien, j’aprécie les initiatives dans ce genre (le genre qui fait avancer les choses et pas qui passe son temps à se plaindre le c** sur une chaise).

@ Atomsk: non, les policiers ne se « baladent » pas avec des contrefaçons: SigSauer autorise Cybergun à utiliser son nom, pas l’inverse. Les Sig de nos force de l’ordre sont fabriqués par Sig….
Pour Pilot, le « Sig Sauer P228C pilot » n’a rien à voir avec un stylo (ou alors pas pratique pour écrire) mais figure dans le catalogue de votre cyber-empire-galactique préféré.

@ Illiade: investire dans une boite dont tous les fournisseurs sont en Chine (ou la production semble etre soumise à de droles de contraintes) est un pari interessant, pense à vendre avant que Xi Jinping ne prenne la suite des affaires… Dès fois que…

Sinon, personne ne semble choqué par les marques déposées par Umarex ou ASG… Il y’en a moins, certe, mais est-ce moins grave?

P.S (avant qu’on m’accuse de quoi que ce soit): je ne suis qu’un petit airsofteur, sans action ou emploi chez personne ayant à faire dans le business de l’airsoft…

#30 Répondre à ce commentaire

sheeno

franchement , j adore vous voir prendre les armes face a cybergun par contre , vous êtes a plus de 90 % a avoir sur vous un Ipod ou Iphone mais la, personne pour crier au scandale .surtout quand on voit le blocus d apple avec les logiciels et autre …..

Les petits malins qui , sous prétexte que votre petit chinois d amour colle un vulgaire scotch sur vos répliques pour ne pas qu’on voit la contrefaçon ,heu le marquage . Et le douanier , c est comme la marmotte aussi …..

Lordof’ ‘ tu connais encore une boite qui ne fait pas construire en Chine toi ?

Sans etre cybermachin , Cette boite serait US ou allemande , je suis sur qu on aurait : Put** trop fort , c est pas un français qui aurait pu faire ça .On a rien contre Windows ,ou dans d autre domaine ou la, l airsoft n est pas impacté ,je suis sur que personne ne voit rien a redire . On trouve ça normal ou plutot :c’est RAB ( rien a battre ) . Mais la Cyber tape dans vos petits budgets . Vous etes la a regarder les tarifs sur le net a HK et tout le monde se dit ( moi aussi ) putain l autre il double le prix le cyber.. . Mais bon le bing a HK paie pas la meme TVA , ses ouvriers ( vendeurs, commercial ;..) ont pas la meme paie, la meme couverture social .

Bref , j espere qu un jour nous ne seront pas nous les petits Européens qui bosseront pour un bole de riz pour faire des jouets pour les riches chinois ..

Comme la dit aussi Psycho ‘ quand les chinois vont vite comprendre que des millions leur passe sous les bras ‘ , ils vont vite faire le calcul et ton cyber.. va vite voir ces contrats et licences passer dans d autres mains .

#31 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

@sheeno: Le but de ce dossier n’est pas de viser Cybergun ou la Boite X hein. Il s’agit juste d’informer.

Le véritable problème que pose Cybergun aujourd’hui, et c’est ça qui la distingue d’Apple, Microsoft et compagnie, c’est que Cybergun empêche toute concurrence de pénétrer sur le marché français. Et sur tous les plans, y compris légaux. C’est là où ça fait mal.

Il faut bien comprendre que pas mal de répliques ASG et Umarex ont été saisies et détruites par les douanes avec l’approbation de Cybergun !

C’est un peu comme si Microsoft faisait détruire ton PC parce que t’a installé Linux dessus, ou bien qu’Apple te confisque ton BlackBerry …

#32 Répondre à ce commentaire

sheeno

Mais amuse toi a faire entrée un telephone avec la petite pomme dans le dos de ton telephone , je suis pas sur que les douaniers vont etre d accord ?

Si ASG , refuse de payer a Cybergun des royaltises pour pouvoir utiliser les marquages .

j ai l impression que beaucoup de personne confonde ici , Cybergun n est pas un constructeur mais juste un grossite a la base . Il a juste acheté des licences et des droits a l image . Apres il revend ça aux industriels avec des royaltises sur les ventes .

Si une personne demain achete un logo ou le droit a l image de ce logo , il peut exiger d etre le seul a pouvoir le commercialiser sur un territoire , ou tu lui paies une compasation .
c’est du commerce , rien d autre .

C’est quoi a votre avis une franchise McDo ? , ton hangburger a la meme gueule chez Mcdo ou un autre concurant , Et amuse toi a faire un Mcbacon chez quik , et apres on en rediscutera .

Apres il faudra m expliquer le probleme ou pas d avoir un marquage colt ou autre sur une replique , sur un terrain . On joue beaucoup mieux ?

#33 Répondre à ce commentaire

Golf Lima

Le problème Sheeno ce n’est pas les licences qu’ils ont. Beaucoup d’autres importateurs en ont, ASG a d’ailleurs plus de licences que Cybergun de mémoire. Sauf que, ben le matériel licencié chez ASG, tu ne peux pas l’avoir.

Outre ça, Hop Up, Air Soft Gun, et par extension, même le mot « AIR SOFT » appartiendrait à Cybergun … C’est un peu comme si « VOITURE » appartenait à Renault, « PC » à Microsoft, « Hamburger » à MacDo, …

Le véritable problème est bien sur les marques litigieuses, et non pas sur leurs licences. Il ne faut pas confondre ces deux choses, c’est totalement différent.

#34 Répondre à ce commentaire

AsH

N’empêche les hamburger de chez McDo’ et Quick c’est pas du tout pareil ! 😛

#35 Répondre à ce commentaire

fergal

pc c’est IBM 😮
vous racontez n’importe quoi ( joke ^^)
le jours ou les chinois le voudront ils…………..rien du tout en faite parce qu’ils s’en balance des droits de reproduction.
pour eux l’idée même d’un contrat c’est du vent et un « oui » ça veut dire peut être.

#36 Répondre à ce commentaire

jeje

Bien le bonjour a tous, bonne année et bonne santé.
Question aux pros de la législation et du passage en douane :

Si j’importe un Tokyo Marui Socom depuis HK, une réplique qu’on ne peut commander qu’avec les marquages colt, est-ce que je risque de me la faire saisir ?

#37 Répondre à ce commentaire

fergal

oui 😥

#38 Répondre à ce commentaire

jeje

Si ce que tu dis est vrai c’est vraiment n’importe quoi

#39 Répondre à ce commentaire

fergal

oui mais les marquages c’est justement ça les histoire de licence (pas que mais en grande partie c’est ça )

#40 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

Les marquages présents sur la réplique sont contrefaisants à partir du moment où ils imitent une marque déposée. Ils peuvent être n’importe où, sur la réplique elle-même, sur une étiquette, un manuel d’instruction, ou bien sur la boite, c’est le même effet.

Mais il faut vérifier les marques présentes, et voir si y’a contrefaçon. Pour « Colt », ça appartient directement au groupe Colt, et c’est déposé dans l’Union Européenne. Y compris pour les répliques d’airsoft. Donc, en l’état, tu ne peux pas importer une réplique estampillée Colt sans approbation de Colt ou d’un des détenteurs d’une licence Colt.

Jérémy WALTHER,
aka Golf Lima.

#41 Répondre à ce commentaire

jeje

Marui de la contrefaçon, on aura tout vu ….
Ils ne sont pas détenteurs de la licence colt ?

#42 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

La marque MARUI tout court est déposée en France par Cybergun. Donc Marui c’est aussi de la contrefaçon dans tout les cas, sauf si c’est importé par Cybergun.
Donc même si Marui était détenteur de la licence Colt, ça ne changerait rien, il faudrait déjà qu’ils changent de nom, ou que Cybergun renonce à cette marque …

#43 Répondre à ce commentaire

maxmoum24

« MARUI » est bien de la contrefac en France, mais « Tokyo Marui » n’est pas déposé par cyber

pour colt, ils le sont peut être au japon, comme pour le hop up

#44 Répondre à ce commentaire

fergal

ouais enfin pour le faite que marui soit déposé en France par cyber, vous en avez rien a foutre en réel, si jamais il devait y avoir des problèmes la dessus, tokyo marui ayant une existence avant cyber ce dépôt reviendra a un dépôt illicite (antériorité réel )
de plus cyber ne produisant pas de « MARUI » il risque juste de tomber sous le coup de la loi, il est interdit de déposer des nom dans le vue d’en faire commerce surtout si c’est le nom d’une entreprise commerciale a notoriété mondiale.

#45 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

Oui, sauf que dans « TOKYO MARUI », il y a « MARUI », et dans le droit des marques, il existe ce que l’on appelle la « tolérance des 5 différences », qui signifie que peut être considéré comme contrefaçon toute mention qui s’approche à 5 caractères près à une marque déposée.
TOKYO ça fait pile 5 lettres. Dommage.

Et puis, sur une boite de Tokyo Marui, il est très rare qu’ils marquent Tokyo Marui au grand complet, en général c’est juste MARUI qui est inscrit (et leur logo, c’est juste MARUI d’ailleurs).

#46 Répondre à ce commentaire

fergal

ouais mais bon, cyber dépose des noms c’est un faite mais dans quel but ?
pour empêcher une concurrence de venir s’implanter sur son territoire, ça tombe sous d’autre loi et c’est illégale.
si demains marui était importé en France cyber pourrait toujours faire un procès mais il on peut de chance de gagner, marui étant une marque antérieure a son dépôt de nom.
sans compter que ce dépôt est pas éternelle non plus.
donc moi je penche plus pour du pipeau diffuser par cyber.
il serais intéressant de voir si un importateur distributeur a le droit de déposer un nom sans jamais l’utiliser dans les fin d’en monnayer le droit d’utilisation ou d’en empêcher tout simplement son utilisation ( la réponse est non ^^ )
il est déposé dans le but d’être utiliser pour une certain catégorie de produit/ bien manufacturé, si demains tu veux sortir un sandwitch marui t’as le droit.
sauf a l’avoir inventé ( et la retour a l’antériorité de marui).
bref
arrêtons de croire tout les connerie de cyber diffusé par eux même et regrettons qu’une entreprise comme Marui ne se penche pas sur son marché hors japon, au quel cas cyber ne pourrait pas faire longtemps illusion.

#47 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

@fergal: De quelles « conneries » diffusées par Cybergun parles-tu ?

Les dépôts de marques de Cybergun sont des faits, ils sont librement consultables sur le site de l’INPI.
Un dépôt de marque peut être à durée indéterminée. Il n’existe pas de durée maximale : tant que le propriétaire de la marque s’acquitte annuellement des charges à l’INPI et que la marque n’a pas été annulée par une décision de justice, elle peut exister.
Le cas de MARUI est à part. Dans le droit des marques il existe la notion de « forclusion par tolérance » : si la société A dépose le nom d’une société B (ou une de ses marques), alors la société B a 5 maximum pour faire opposition. Passé ce délais, on dit qu’il y a forclusion par tolérance, c’est-à-dire que B ne pourra plus rien dire à A. Bien sûr, ceci implique que B ait eu connaissance de ça, si A a agit dans le dos de B, alors ce délais ne compte pas (ou plutôt, compte à partir du moment où il y a eu la prise de conscience de B à propos des agissements de A).
Donc, pour Marui, c’est assez difficile de résoudre leur cas, car la marque est déposée par Cybergun depuis avant 1995 …

Tu peux faire un sandwich MARUI dans la mesure où la marque MARUI porte sur les jouets, et accessoires d’armes de mémoire. Mais si elle avait été déposée dans la catégorie de la nourriture, tu n’aurais pas pu. C’est pareil pour LYON, tu peux t’amuser probablement à faire une réplique LYON (enfin, à voir s’ils ont pas déposé dans la catégorie 28^^), mais sûrement pas t’amuser à faire une barre chocolatée LYON xD (sauf si tu cours vite/as un bon avocat/est pare-balle/connais Chuck Norris).

C’est donc, comme tu dis, assez regrettable que Marui ne se penche pas plus sur le cas du marché Européen/Français.

En fait, il n’y a qu’aux États-Unis où l' »invention », ou plutôt, le « premier usage », de la marque prévaut. En France, c’est le dépôt de marque, dans sa catégorie, et dans sa zone (territoire), qui prévaut. Et c’est là qu’est notre soucis.

Mais je vais tenter de publier prochainement un article sur l’avancement du Projet Airsoft Libre, car il y a des choses à dire.

#48 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

J’viens de voir que le délais de la forclusion par tolérance à sauté : c’est 5 ans ^^

#49 Répondre à ce commentaire

fergal

^^, il y a de jolie jurisprudence sur le dépôt de « nom ».
( pour lyon je crois pas ça possible c’est comme pour saint Nicolas qui va faire l’objet d’un procès suite au dépôt par certaine municipalité)
ma

#50 Répondre à ce commentaire

fergal

fausse manœuvre…………
c’est intéressant comme sujet et mérite qu’on s’y penche pour que tous comprenne les notion de base du problème.
a quand une thèse la dessus 😈 ( ça doit déjà exister tu va me dire lol )

#51 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

Oui, en fait, la marque de chocolat c’est LION, et pas LYON, … autant pour moi ^^

Pour le Saint Nicolas, oui, j’ai suivis l’affaire aussi (ça fait pas mal de bruit en Alsace), mais la marque a été acceptée, et la procédure pour son annulation va être du coup longue. (il aurait fallu réagir dans les 2 mois suivant le dépôt de la marque pour l’annuler facilement …). Je ne connais pas trop les intentions de Nancy sur ce dépôt, mais une marque collective aurait sûrement été plus judicieuse … (enfin, s’il y avait réellement été nécessaire de protéger l’appellation).

#52 Répondre à ce commentaire

Jérémy WALTHER

Oh, bah, des gens qui font du droit on déjà du faire des thèses sur ce sujet là je pense ^^
Mais perso mon domaine c’est l’ingénierie logicielle, à des années lumières de ça, donc je ferais probablement pas de thèse sur le sujet xD

Ça ferait sûrement un sujet intéressant, car la contrefaçon est plus souvent connue sous sa « forme banale », pas sous la forme de guerre commerciale « border-line ».

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ener

oulalala tout ca me semble un peu compliqué ma question
est ce que par exemple une m4 de chez g&p est elle légale de posseder en france?

1) d’un point de vue nom ? m4 légal?
2) d’un point de vue du modèle? pas trop de ressemblance par rapport a la vraie?

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Jérémy WALTHER

Tout dépend des marquages présents sur la réplique, l’emballage, le manuel, … Le mieux étant de contacter le revendeur à ce sujet.
« M4 » n’est pas une marque en France, donc il est légal de posséder une réplique estampillée « M4 » dessus. « COLT » est une marque déposée par contre, y compris en France, et là les choses se compliquent donc.

Le modèle du M4 n’appartient pas à Colt, donc il n’y a pas de soucis sur ce point là.

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mondaybird is watching you

Mais la M4 en question est estampillée colt il me semble (marquage seulement présent sur le côté gauche du corp).

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Jérémy WALTHER

Dans ce cas là, la réplique ne peut pas être importée telle quelle en France. Il faut nécessairement passer par le réseau Cybergun, ou une personne pouvant fournir l’accord de Colt…

Sinon, il faut s’arranger pour que la mention COLT soit retirée définitivement par le revendeur.

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ener

ok ca c est pour les licences mais il ne peuvent aps nous emm*rder avec l histoire des 5 details ? je veux dire dans le sens physique de la réplique?

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Jérémy WALTHER

Dans le cas du M4, sa forme n’appartient ni à Colt, ni à personne. Donc personne ne peut t’embêter dessus.

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